Pétitions par sujet
Ressources naturelles
- No. 513
- Effets de l’investissement proposé dans la vallée de l’Elk, en Colombie-Britannique
- No. 501
- Obligations liées à l’abandon et à la remise en état des puits de pétrole inactifs sur les réserves des Premières Nations
- No. 496
- État d’avancement de l’engagement pris par le gouverneur en conseil de mettre en œuvre les 16 recommandations de la Régie de l’énergie du Canada concernant le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain
- No. 494
- Questions sur les technologies de réduction des émissions de sources mobiles et sur les appareils alimentés au bois
- No. 490
- Le plan d’entreprise et la stratégie d’optimisation de l’immobilier de la Commission de la capitale nationale : Espaces verts ou monétisation des espaces verts
- No. 489
- Érosion de l’engagement de la Commission de la capitale nationale envers la plantation d’arbres
- No. 485
- La demande de subvention au titre du Programme pour les bâtiments communautaires verts et inclusifs ne devrait pas être approuvée pour la construction d’un bâtiment à l’endroit proposé
- No. 479
- Pétition demandant au ministre de l’Environnement et du Changement climatique et à la présidente du Conseil du Trésor d’examiner et de modifier une règle d’admissibilité régissant le Fonds pour dommages à l’environnement
- No. 463
- Préoccupations concernant la quantification et la comptabilisation du carbone forestier au Canada
- No. 459
- Données probantes, scientifiques et empiriques acquises à ce jour et analyses à l’appui des entrées et des seuils de la Liste des projets
- No. 454
- L’incidence du soutien financier fédéral lié à la COVID-19 sur l’équité sociale et entre les sexes dans le secteur des combustibles fossiles
- No. 443
- Liens hiérarchiques touchant la Commission canadienne de sûreté nucléaire
- No. 427
- Problèmes de gouvernance nucléaire au Canada
- No. 416
- Développement durable dans les parcs nationaux
- No. 390F
- Pétition de suivi sur la quantification totale des émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles
- No. 390C
- Pétition de suivi sur la quantification totale des émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles — Questions sur les réponses à la pétition no 390B
- No. 390B
- Pétition de suivi sur la quantification totale des émissions de dioxyde de carbone (CO2) provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles
- No. 390
- Quantification totale des émissions de dioxyde de carbone provenant des exportations canadiennes de combustibles fossiles
- No. 377B
- Pétition de suivi sur l’interprétation et l’application de la Stratégie de responsabilité sociale des entreprises du Canada
- No. 377
- Interprétation et application de la Stratégie de responsabilité sociale des entreprises au Canada
- No. 374
- Mesures fédérales d’adaptation aux changements climatiques dans le Nord canadien
- No. 308
- Responsabilités du gouvernement fédéral concernant l’exploitation des gaz de schiste au Québec
- No. 304
- Législation fédérale régissant les sociétés minières canadiennes qui exercent des activités au Canada et à l’étranger
- No. 266
- Enlèvement de gravier dans le cours inférieur du fleuve Fraser, en Colombie Britannique
- No. 251
- Politique fédérale relative aux éventuelles exportations de grandes quantités d’eau douce
- No. 239
- Agrandissement de la réserve de parc national du Canada Nahanni
- No. 237
- Projet d’assainissement de déchets radioactifs de faible activité à Port Hope (Ontario)
- No. 236
- Préoccupations relatives aux répercussions de l’industrie nucléaire sur la santé à Port Hope (Ontario)
- No. 234
- Contamination radioactive dans la ville de Port Hope (Ontario)
- No. 233
- Risques pour la santé découlant de l’exposition aux rayonnements à Port Hope (Ontario)
- No. 232
- Décontamination de déchets radioactifs à Port Hope (Ontario)
- No. 226
- Utilisation et exportation par le Canada de l’amiante chrysotile
- No. 225
- Protection du ruisseau Cat et du marais Jingle Pot à Nanaimo (Colombie Britannique)
- No. 222
- Subventions à l’industrie pétrolière et gazière et initiatives fédérales de réduction des émissions de gaz à effet de serre
- No. 219B
- Impact du Règlement sur les effluents des mines de métaux du gouvernement du Canada sur l’habitat du poisson
- No. 219
- Impact sur l’environnement du Règlement sur les effluents des mines de métaux du gouvernement fédéral
- No. 216
- Demande d’évaluation environnementale pour un projet de mine de niobium à Oka, au Québec
- No. 215
- Répercussions de l’exploitation des sables bitumineux en Alberta
- No. 213
- Évaluation environnementale concernant le projet de centrale hydroélectrique de Wuskwatim, au Manitoba
- No. 205
- Impacts environnementaux, sociaux et économiques de la production de biocombustibles au Canada
- No. 202
- Dommage à l’environnement et mesures d’assainissement sur d’anciens sites miniers fédéraux
- No. 200
- Promotion de l’exploitation forestière durable par la réforme de la politique de la concurrence
- No. 196
- Projet de remise en valeur de la mine de Pine Point
- No. 193
- Modification de la Loi sur la responsabilité nucléaire
- No. 189
- La protection de l’eau potable au Canada
- No. 188
- Les conséquences pour les Premières nations de l’exploitation des ressources dans le nord de l’Alberta
- No. 183
- Évaluation des risques du mercure pour la santé et gestion fédérale du mercure
- No. 181
- Gestion des substances toxiques au Canada
- No. 179
- Les politiques du Canada sur les exportations d’amiante chrysotile
- No. 173
- Surveillance fédérale de l’industrie nucléaire au Canada
- No. 172
- La diversité des espèces et l’exploitation des ressources en Alberta
- No. 170
- Activités d’une société minière canadienne à l’étranger
- No. 169
- Plan de développement durable pour la Première nation des Nitinats de Colombie-Britannique
- No. 164
- Bassins hydrographiques transfrontaliers touchés par l’exploitation d’une mine dans le nord de la Colombie-Britannique
- No. 158B
- Pétition de suivi sur les subventions accordées à l’industrie pétrolière et gazière et sur les initiatives fédérales visant à lutter contre les changements climatiques
- No. 133
- Effets environnementaux cumulatifs de l'exploitation des ressources en Colombie-Britannique
- No. 130
- Incitatifs favorisant la mise en oeuvre des engagements du Canada découlant du Protocole de Kyoto
- No. 120
- Désaffection de la mine d'uranium de Cluff Lake, en Saskatchewan
- No. 103
- Développement de l'exploitation du méthane de gisements houillers au Canada
- No. 095A
- Drainage acide et réouverture d'une mine de métaux dans le Nord de la Colombie-Britannique
- No. 092B
- Mesures de suivi découlant de l'évaluation environnementale fédérale et de l'approbation du projet de construction du barrage de la rivière Oldman
- No. 070
- Assèchement du lac de l'île Rocky dans le nord de l'Ontario
- No. 069
- Projet visant l'utilisation de l'énergie éolienne à l'Île du Prince-Édouard
- No. 065
- Financement par le gouvernement fédéral de la recherche sur la pile à hydrogène pour lutter contre le changement climatique
- No. 060B
- Couverture d'assurance et modification de la Loi sur la responsabilité nucléaire
- No. 060A
- La Western Waste Management Facility de l'Ontario Power Generation Inc.
- No. 058
- Production d'énergie renouvelable et subvention à l'énergie conventionnelle
- No. 050B
- Pétition de suivi concernant les dépotoirs militaires au large des côtes de l'Atlantique
- No. 050A
- Dépotoirs militaires au large de la côte atlantique du Canada
- No. 049
- Protection de l'habitat du poisson et pratiques forestières en Colombie-Britannique
- No. 048
- Incidences environnementales d'une centrale électrique projetée
- No. 040
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- No. 033C
- Évaluation environnementale - Exploitation forestière au Québec
- No. 033A
- Application de la Loi sur les pêches au Québec
- No. 024
- Pratiques de foresterie durables au Yukon
- No. 018
- Exploitation forestière au Yukon